Chaque samedi, un de nos journalistes répond, en compagnie d’experts, à l’une de vos questions sur l’économie, les finances, les marchés, etc. À la suite de la mort de mes beaux-parents, nous avons découvert 200 actions (ordinaires) achetées en 1991 dans une société dont nous ne trouvons pas mention sur l’internet. Elles possèdent un numéro CUSIP. Comment savoir si ces actions ont de la valeur ? Johanne Valin Voilà une de ces questions plus importantes qu’elles en ont l’air, puisque bien des gens ne s’intéresseront à sa réponse que le jour où ils feront face à une situation similaire. Ce ne sont pas tous les détenteurs de titres boursiers qui ont pris les mesures nécessaires pour que leur liquidation se fasse rapidement et aisément après leur mort. Ajoutons qu’en notre ère, où pratiquement toutes les activités financières laissent une trace numérique, tomber sur des actions en papier dont on ne sait trop d’où elles viennent et combien elles valent, c’est embêtant, mais ça vaut évidemment la peine de creuser un peu. Cela dit, la clé de l’énigme pour Mme Valin est le numéro CUSIP qu’elle a découvert sur les actions dont elle a hérité. Un numéro CUSIP (Committee on Uniform Securities Identification Procedures) est un code unique de neuf caractères alphanumériques utilisé en Amérique du Nord pour identifier les valeurs mobilières. Cela comprend les actions, les obligations et les fonds communs de placement. Ce code facilite leur identification et le règlement des transactions et il est utilisé aussi bien par les banques que par les maisons de courtage et d’autres institutions financières pour gérer et suivre les titres actuels et passés. Et bonne nouvelle pour les gens dans la même situation que notre correspondante, « il est tout à fait possible de retrouver la provenance d’un titre financier à partir de son numéro CUSIP », explique le formateur et vulgarisateur boursier Michel Villa. Ce code à neuf caractères permet d’identifier de manière unique un titre émis par une entreprise ou une entité. Même si le nom de l’entreprise sur le certificat n’est plus d’actualité ou que l’entreprise a été acquise ou dissoute, il est souvent possible de remonter à l’émetteur d’origine grâce au CUSIP. Si vous ne trouvez pas d’information sur une valeur mobilière directement sur l’internet, c’est normal. « Les bases de données CUSIP sont protégées et accessibles seulement aux professionnels de la finance », dit-il. Cela dit, vous pouvez essayer en formulant votre recherche web d’une façon précise, indique Isabelle Fradin, directrice stratégie d’affaires d’IG Gestion de patrimoine. « Essayez de rechercher le numéro CUSIP sur Google en utilisant le format “symbole boursier” “numéro CUSIP”. » La magie de SEDAR+ Sinon, vous pouvez contacter un courtier pour simplifier votre recherche, ou tenter d’accéder vous-même aux informations historiques que détiennent certains sites spécialisés comme ceux des agences Bloomberg et Morningstar. Tout ça peut occasionner des frais. Au Canada, le Financial Post publie chaque année le FP Survey : Predecessor & Defunct, qui contient de l’information historique sur plus de 28 000 sociétés publiques. Il est aussi possible de visiter le site web de SEDAR+, le système pancanadien de dépôt et d’information utilisé par les autorités régionales en valeurs mobilières partout au Canada. La consultation est gratuite et permettra de trouver l’information disponible à propos des titres et de la société recherchés, notamment un agent de transfert capable d’informer sur l’état et la valeur des vieux titres papier. « La prochaine étape est de contacter cet agent, puisque c’est lui qui gère des choses comme le fractionnement des actions, etc., pour la société, explique Simon Houle, trésorier de l’organisme ÉducÉpargne. Peut-être que l’entreprise a été acquise par une autre société et que l’action a encore de la valeur. » « J’essaierais donc, en premier lieu, de trouver sur SEDAR+ cet agent de transfert. Si les titres ont encore une valeur, l’agent peut émettre un nouveau certificat, mais si l’intention est de faire une transaction, c’est mieux de les avoir dans un compte de courtage vu que peu de choses se font encore sur papier de nos jours. »